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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS
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PILOTE RF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PILOTE RF
ATLS, SAS

Numéro de dépôt :
3783363
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2030
PILOTE RF de ATLS

Présentation de la marque PILOTE RF

Déposée le 17 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILOTE RF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS domicilié(e) 3 RUE DE LA GUIVERNONE, ZI DU VERT GALANT, BP 60726 SAINT OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 450 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLS, SAS, M. DAN SEBASTIEN domicilié(e) 3 RUE DE LA GUIVERNONE, ZI DU VERT GALANT, BP 60726 SAINT OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE - France.

La marque PILOTE RF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PILOTE RF arrivera à expiration en date du 17 novembre 2030.

ATLS a également déposé les autres marques suivantes : SX , SI-BOX , SIRYNX RF , PILE-LITH-01 , SIMPL'VOX , THE VOICE-INT , AL-05 , ADSL-BOX , TR-VOX , EMETYS


ATLS, SAS - 3 RUE DE LA GUIVERNONE, ZI DU VERT GALANT, BP 60726 SAINT OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 388450934


ATLS, SAS, M. DAN SEBASTIEN - 3 RUE DE LA GUIVERNONE, ZI DU VERT GALANT, BP 60726 SAINT OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2020 n°2759402 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.